L'Assemblée Générale Ordinaire 2017

s'est tenue à Paris le mardi 27 juin.

 

50 membres étaient présents ou représentés - 86 membres se sont exprimés par vote électronique

Le rapport de gestion a été adopté avec 110 voix pour - 1 voix contre - 19 abstentions

Le quitus a été donné aux administrateurs avec 108 voix pour - 1 voix contre - 21 abstentions

L'affectation du résultat au fonds associatif a été approuvé avec 110 voix pour - 1 voix contre - 24 abstentions

Les projets et le budget prévisionnel 2017 ont été approuvés avec 108 voix pour - 2 voix contre - 26 abstentions

Ces résultats démontrent le soutien des membres au Conseil d'Administration.

 

Renouvellement du tiers sortant des administrateurs :

8 candidats étaient en lice pour 4 postes à pourvoir

Le résultat des votes fut le suivant :

Madame Katell Lucas : 71 voix

Monsieur Gilles Flottes : 65 voix

Monsieur Christian Quet : 64 voix - élection invalidée en raison des statuts adoptés le 21 avril 2017

Monsieur Jean de Chatillon : 61 voix - élection invalidée en raison des statuts adoptés le 21 avril 2017

Monsieur Alain Chatton : 49 voix

Monsieur Sébastien de Neve : 43 voix

Monsieur Bernard Desvillette : 26 voix

Monsieur Jean-Pierre Deroubaix : 22 voix

 

Ont donc été proclamés élus en séance : Mme Lucas, Mr. Flottes, Mr. Quet et Mr. de Chatillon.

 

A la suite de cette assemblée, le Conseil d’Administration s’est réuni et a élu le bureau dont la composition est la suivante : Présidente : Mme. Tarquiny, vice-Président : Mr. R.Huet, Secrétaire : Mme C.Derosch, Trésorier : Mr. G.Morand.

 

Le lendemain, 28 juin, Mr. A.Chatton a déposé une réclamation et demandé l’invalidation de l’élection de Mr J. de Chatillon et de Mr. C.Quet pour non-respect de l’article 1 du titre 5 des statuts adoptés par l’AGO du 21 avril 2017 aux termes duquel  « Tout candidat à  un poste d’administrateur devra être physiquement présent à l’AG ».

 

Les faits ont été soumis pour avis à Maître Maris, avocat au Barreau de Toulouse. Celui-ci  a donné une réponse écrite le jeudi 29 juin qui indique qu’aux termes de l’article précité, seuls les 4 candidats présents dans la salle lors de l’AGO étaient éligibles et que la candidature des 4 autres devait être considérée comme caduque. L’élection étant acquise à la majorité simple, les 4 personnes présentes sont élues sans qu’il soit nécessaire de convoquer une nouvelle assemblée générale.

 

Le Conseil d’Administration de l’ACA est donc composé à partir du 27 juin 2017, des personnes suivantes : Mme. Tarquiny, Mr. R.Huet, Mme C.Derosch, Mr. G.Morand, Mme K.Lucas, Mme J.Rionde, Mr. B.Bouilhol, Mr. A.Chatton, Mr. S. de Nève, Mr. G.Flottes, Mr. JM. Grimal, Mr. O.Henocque.

 

Les administrateurs procéderont à l'élection du nouveau bureau lors du prochain conseil d’administration dont la date sera fixée très rapidement.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Tags :  ACA France
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Actualités

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Le calendrier et les résultats des concours d'Elevage SHF/ACA

sont ici

Le compte-rendu des Conseils d'Administration du 27 juin et du 10 juillet 2017

est téléchargeable ici 

Les indices de performances 2002-2016 et les indices génétiques 2016 

ont été calculés par l'INRA et sont en ligne sur les fiches SIRE des chevaux

Les résultats de la Coupe de France 2017

après le concours de Vichy sont en ligne ici

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